Rapport du sénat (session 2014-2015) : Coût de la pollution de l'air
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Résistance aux antibiotiques et particules fines
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Comprendre l'air
Présentation des principaux polluants et des sources
C’est une altération de la qualité de l'air pouvant être caractérisée par des mesures de polluants chimiques, biologiques ou physiques. Elle peut avoir des conséquences préjudiciables à la santé humaine, aux êtres vivants, au climat, ou aux biens matériels.
La pollution de l'air en 10 questions
Les normes de la qualité de l’air aux niveaux européen et français sont données sous forme de tableau par le gouvernement
Seuils règlementaires pollution de l'air
Un magnifique rapport de 2020 sur les mesures de polluants par nos amis Belges
Les polluants
Parmi les nombreux polluants présents dans l’atmosphère, quatre d’entre eux sont des indicateurs qui sont mesurés. Il s’agit de l’ozone (O3), du dioxyde de soufre (SO2), du dioxyde d’azote (NO2) et des particules fines (PM10 et PM2,5, de l’anglais « particulate matter »).
Ces polluants sont émis par les activités humaines sauf l'ozone qui est issu de la réaction du dioxyde d'azote avec les rayonnements solaires.
Règlementation
En matière de qualité de l'air, en plus des normes mondiales, trois niveaux de réglementations imbriqués peuvent être distingués. Le premier niveau oblige les États membres européens, le deuxième l’État français, le dernier se situe au niveau local. Ensemble, ils forment la réglementation de notre région.
Mondiale
La pollution de l'air est responsable d'1 décès sur 9. C'est le risque environnemental pour la santé le plus important de notre époque.
Le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) est la principale autorité mondiale en matière d'environnement. L'organisation définit le programme environnemental mondial, favorise la mise en œuvre cohérente de la dimension environnementale du développement durable au sein du système des Nations Unies et sert de défenseur de l'environnement mondial.
Les nouvelles lignes directrices mondiales de l’OMS sur la qualité de l’air visent à éviter des millions de décès dus à la pollution atmosphérique
Européenne
Europe : la pollution de l'air fait encore plus de 300.000 décès prématurés par an
La Directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 est celle qui régit les émissions des polluants que nous connaissons les mieux, à savoir les particules fines et le dioxyde d'azote. Elle s'appelle la directive pour la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe.
Nationale
Les critères nationaux de qualité de l'air sont définis dans :
- Le Code de l'environnement (articles R221-1 à R221-3 disponible sur le site de Légifrance)
- le décret du 21 octobre 2010
- dans l'arrêté du 16 avril 2021 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l’air ambiant.
Les principales valeurs mentionnées dans la réglementation française et européenne sont synthétisées dans les tableaux annexés à l’arrêté du 16 avril 2021.
Santé
Programme national de biosurveillance décembre 2021
Impact sur la santé
La pollution de l'air a des conséquences sur la santé car les polluants pénètrent dans l'organisme par les voies respiratoires.
Le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) rappelle en premier lieu que l’impact pour la santé de la pollution atmosphérique résulte beaucoup plus de la qualité de l’air au long cours que des épisodes ponctuels.
Le Ministère de la transition écologique rappelle qu’en France, la pollution de l’air extérieur c’est :
- 48 000 décès prématurés par an (étude « santé publique France »), soit 9 % de la mortalité en France et à une perte d’espérance de vie à 30 ans pouvant dépasser 2 ans
- un coût sanitaire annuel total de 100 milliards d’euros, évalué par la commission d’enquête du Sénat
- recommandations du Ministère de la transition écologique